Préavis municipaux 2011-2016

Les trois dernières années sont consultables en ligne. 
Pour les préavis plus anciens, prière de demander directement auprès du greffe municipal.

2016

No préavis Intitulé Lien
  Motion J.-Ed. Perrudet relative à la consultation de la commission de gestion et des finances Motion
02/2016 Demande d'un crédit de Fr. 959'000.00 pour la requalification de la route de la Pierreire Plan Préavis
Extrait PV
01/2016 Demande d'un crédit d'étude de Fr. 29'360.00 pour la révision des plans directeurs communaux Préavis
Extrait PV 
03/2016

Comptes et rapport de gestion 2015
Rapport de gestion 2015
Lausanne Région Points forts 2015

Schéma directeur Ouest lausannois : www.ouest-lausannois.ch/publications/
Inspection intercommunale des chantiers
Carpostal

T-L résumé
T-L rapport activités

Valorsa
Ecoles

Police de l'Ouest lausannois 

ORPC
ARASOL rapport succinct
Plateforme jeunesse Ouest lausannois
APREMADOL
Réseau santé
BussiVillaje

 
04/2016

PPA Coeur du Village
Préavis 7/2013 PPA Coeur du Village

Règlement

 
05/2016

Préavis Concession
Concession

Les autres documents relatifs à ce préavis sont disponibles auprès du secrétariat communal 

 
 06/2016

Préavis arrêts de bus
Estimation des coûts

 

2015

No préavis

Intitulé

Lien
09/2015 Budget 2016 (documents à demander au secrétariat communal) Extrait PV
08/2015 Indemnités et vacations de la Municipalité pour la législature 2016-2021 Préavis
07/2015 Règlement du Conseil général Préavis 
Extrait PV
06/2015 Demande de crédit pour construction nouveau tronçon de collecteurs EC/EU à La Pierreire Préavis
Extrait PV
05/2015 Demande d'autorisation de créer une fondation pour le Théâtre Kléber-Méleau Préavis
Extrait PV
03/2015 Demande de crédit pour armoire rotative Préavis
Extrait PV
02/2015 Participation aux charges d'exploitation du nouveau Centre sportif de Malley Préavis 
Extrait PV
01/2015 Comptes et rapport de gestion 2014 (documents à demander au secrétariat communal)
-

 

2014

No préavis

Intitulé

Lien
06/2014 Préavis relatif à une convention de concession de l'alimentation en eau sur une partie
du territoire de la commune (zone industrielle) de Villars-Ste-Croix
- Concession - Annexe - Plan

Préavis

05/2014 Budget 2015 (documents à demander au secrétariat municipal) -
04/2014 Préavis d'intention de remplacement d'un conseil général par un conseil communal Préavis
03/2014 Demande de crédit pour la construction d'un trottoir sur la RC313b Préavis 
Extrait PV
02/2014 Comptes et rapport de gestion 2013
(documents à demander au secrétariat municipal)
-
01/2014 Préavis d'intention étude du projet fusion communes de Bussigny et Villars-Ste-Croix Préavis 
Extrait PV