Préavis 2018

Numéros des préavis 2018

Intitulé  

01/2018

 

Comptes et rapport de gestion 2017 (documents à demander au secrétariat communal)

Divers rapports de gestion 2017 :

Lausanne Région 

SDOL - Stratégie et développement de l'Ouest lausannois

IIC - Inspection intercommunale des chantiers

TL - Transports publics lausannois

Valorsa SA 

Ecoles Bussigny - Villars-Ste-Croix

PolOuest - Police de l'Ouest lausannois

SDIS - Sorge - Service de défense incendie et secours

ORPC - Office régional de la protection civile

Groupement du triage forestier intercommunal de la Venoge

EIEMV - Entente intercommunale des Eaux de Vufflens-la-Ville, Mex et Villars-Sainte-Croix

Plateforme jeunesse ouest lausannois

Apremadol - Association pour la prévention et le maintien à domicile

RSRL - Réseau santé de la région lausannoise

Association BussiVillAje

 

02/2018

Demande de crédit de Fr. 13'000.00 pour l'installation, dans le jardin du souvenir, d'un emplacement permettant la pose de plaquettes rappelant la mémoire des défunts
Préavis de la Municipalité du 19 mars 2018
Rapport de la Commission spéciale du 2 mai 2018 
Extrait du PV du Conseil général du 24 mai 2018
 

03/2018

Modification de l'art. 1 du règlement sur les transports scolaires concernant l'établissement scolaire de Bussigny-Villars-Ste-Croix
Préavis de la Municipalité du 5 février 2018
Rapport de la Commission spéciale du 26 mars 2018
Extrait du PV du Conseil général du 24 mai 2018

 
04/2018 Ce préavis municipal n'a pas été présenté au Conseil général  

05/2018

Prescription municipale relative à l'utilisation de la place de sports du PPA "Coeur du Village"
Préavis de la Municipalité du 19 mars 2018
Prescription municipale relative à l'utilisation de la place de sports "Au Village"
Rapport de la Commission spéciale du 8 mai 2018
Extrait du PV du Conseil général du 24 mai 2018

 

06/2018

Convention relative au PPA "Coeur du Village"
Préavis de la Municipalité du 19 mars 2018

Rapport de la Commission spéciale du 8 mai 2018
Extrait du PV du Conseil général du 24 mai 2018
 

07/2018

Demande de crédit de Fr. 104'000.00 pour l'achat de compteurs d'eau potable "nouvelle génération" pour le remplacement des anciens
Préavis de la Municipalité du 26 mars 2018
Rapport de la Commission spéciale du 8 mai 2018
Rapport de la Commission gestion/finances du 8 mai 2018
Extrait du PV du Conseil général du 24 mai 2018

 
08/2018 Ce préavis municipal n'a pas été présenté au Conseil général  

09/2018

Adhésion à la CISTEP (Commission intercommunale de la STEP de Vidy)
Préavis de la Municipalité du 30 avril 2018
Rapport de la Commission spéciale du 29 mai 2018
Extrait du PV du 28 juin 2018
 

10/2018

Demande de crédit d'étude de Fr. 17'000.00 pour la rénovation de l'église catholique Saint-Pierre
Préavis de la Municipalité du 30 avril 2018
Rapport de la Commission spéciale du 5 juin 2018
Extrait du PV du 28 juin 2018
 

11/2018

Demande de crédit de Fr. 210'000.00 pour l'aménagement des infrastructures de la parcelle PPA "Coeur du Village"
Préavis de la Municipalité du 28 mai 2018
Rapport de la Commission spéciale du 12 juin 2018
Rapport de la Commission de gestion et des finances du 12 juin 2018
Extrait du PV du Conseil général du 28 juin 2018
 
12/2018 Ce préavis municipal n'a pas été présenté au Conseil général  

13/2018

Arrêté d'imposition 2019 à 2021 (voir rubrique "Bourse communale : Impôts")  

14/2018

Budget 2019 (document à demander au secrétariat communal)  

15/2018

Modification de la Convention de la CISTEP (Commission intercommunale de la STEP de Vidy)
Préavis de la Municipalité du 8 octobre 2018
Annexe du 24 juillet 2018 au préavis de la Municipalité du 8 octobre 2018
Convention intercommunale approuvée par le Conseil d'Etat dans sa séance du 27 mars 2019
Rapport de la Commission spéciale du 13 novembre 2018
Extrait du PV du Conseil général du 13 décembre 2018

16/2018

Améliorations Foncières (AF) : Réfection
Préavis de la Municipalité du 5 novembre 2018
Annexe du 24 septembre 2018 relatif au préavis de la Municipalité du 5 novembre 2018
Rapport de la Commission spéciale du 19 novembre 2018
Rapport de la Commission gestion/finances du 21 novembre 2018
Extrait du PV du Conseil général du 13 décembre 2018